Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]

Article 1 — Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l'ensemble des relations commerciales entre la société MALKA, [À COMPLÉTER : forme juridique, capital social], immatriculée au RCS de [À COMPLÉTER : ville] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse complète] (ci-après « le Vendeur » ou « MALKA »), et toute personne effectuant un achat sur le site internet [À COMPLÉTER : URL du site] (ci-après « le Client »).

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 — Produits

MALKA commercialise des caftans, gandouras, djellabas et accessoires inspirés de la tradition vestimentaire orientale, confectionnés dans le respect du savoir-faire artisanal marocain.

Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel. Des variations subtiles de couleur ou de teinte peuvent apparaître selon les écrans. Nos pièces étant confectionnées à partir de matières naturelles et de broderies réalisées à la main, de légères variations peuvent exister d'une pièce à l'autre — elles constituent la signature artisanale de la marque.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés et indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.

MALKA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 — Commande

Le Client passe commande en sélectionnant les produits, en les ajoutant à son panier, puis en validant la commande. La commande est définitive après acceptation du paiement par MALKA et confirmation par e-mail.

MALKA se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas de litige existant avec le Client ou de stock insuffisant.

Article 5 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par les moyens suivants : Carte Bancaire (Visa, Mastercard, American Express), Apple Pay, Google Pay, ou paiement en 3 ou 4 fois sans frais via Klarna.

Les transactions sont sécurisées par cryptage SSL et protocole 3D Secure. MALKA ne stocke aucune donnée bancaire sur ses serveurs.

Article 6 — Livraison

Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.

  • France métropolitaine : 3 à 5 jours ouvrés — livraison offerte dès 80€ d'achat
  • Union Européenne : 5 à 7 jours ouvrés
  • Suisse, Royaume-Uni, Canada : 7 à 14 jours ouvrés

Les délais indiqués sont des délais moyens. MALKA ne peut être tenue responsable des retards dus au transporteur ou à un cas de force majeure.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Les modalités complètes sont détaillées dans notre Politique de retour.

Article 8 — Garanties

Les produits MALKA bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de défaut avéré, le Client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.

Article 9 — Service client

Pour toute question, le Client peut contacter MALKA :

Notre équipe répond du lundi au vendredi, sous 24h ouvrées.

Article 10 — Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation commerciale. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.

Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition à ses données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez : [À COMPLÉTER : e-mail RGPD].

Article 11 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, vidéos) est la propriété exclusive de MALKA ou de ses partenaires. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 12 — Responsabilité

MALKA ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle des services postaux, des moyens de transport et/ou de communications.

Article 13 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur].

Article 14 — Mentions légales

Éditeur du site : MALKA
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER]
SIREN : [À COMPLÉTER]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
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